Info-quotas.fr : cigarettes et sanctions

 

Lorsque vous voyagez à travers le monde, il y a tellement de règles à respecter concernant les bagages. Il n’y a pas que les kilos à respecter. Oui, il y a plusieurs catégories de produits interdits au passage des frontières. Mais, ce n’est pas le cas pour les cigarettes.

Tant mieux pour les fumeurs comme moi. Quand je pars de chez moi, je ne me sépare jamais de mon gros paquet. Quand je rentre, je rapporte aussi des cigarettes de mon voyage. C’est dans ce dernier cas que le problème se pose.

Je peux emporter toute sorte de cigarettes, mais à un quota limité. Je ne peux pas rapporter des tonnes de cigarettes. Cette loi a été mise en place pour éviter les fraudes d’importation et d’exportation.

Je dois pouvoir justifier selon http://info-quotas.fr que mes cigarettes ne seront pas utilisées pour des fins commerciales.

Info-quotas.fr : cigarettes et sanctions

Les sanctions mises en place

Plusieurs sanctions ont été mises en place pour les personnes qui ne respectent pas ces règlements. Moi personnellement, je préfère m’en passer et je ne rapporte que très peu de paquets avec moi.

Selon toujours le site http://info-quotas.fr, les sanctions sont d’ordre financier. Elles comprennent les droits de consommation non acquittés, la TVA non acquittée, l’amende fiscale, les pénalités et la confiscation de la marchandise.

L’ensemble de ces différentes sanctions renvoie à payer une sanction de 1 048 €. Eh bien, il vaut mieux faire attention puisque cette somme peut nous permettre de nous offrir d’autres paquets au prochain voyage.

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